Abrogé par Arrêté du 9 juin 2008 - art. 2 (VT)
Créé le 10 février 2002 · Abrogé le 2 septembre 2008
Arrêté du 25 janvier 2002
Les dispositions de l'arrêté du 22 février 1995 fixant les programmes pour chaque cycle de l'école primaire sont abrogées au fur et à mesure de l'entrée en vigueur du présent arrêté, conformément aux calendriers fixés aux articles
2
et
3
ci-dessus.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 9 juin 2008 - art. 2 (VT)
Créé le 10 février 2002 · Abrogé le 2 septembre 2008
cite
Abrogé depuis le mardi 2 septembre 2008
Abrogé parArrêté du 9 juin 2008art. 2 (VT)
En vigueur du dimanche 10 février 2002 au lundi 1 septembre 2008
Source : Légifrance
Art. 2 (VT)
Arrêté du 9 juin 2008
Arrêté 1995-02-22
Arrêté 2002-01-25 art. 2, art. 3
Arrêté du 22 février 1995 (V)
Art. 2
Arrêté du 25 janvier 2002
Art. 3
Arrêté du 25 janvier 2002