En vigueur depuis le 30 juillet 2026
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur les examens de spécialisation sportive
Résumé. Un arrêté prévoit la publication d'un texte officiel concernant les examens pour une spécialisation dans le sport.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.