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Arrêté du 9 juillet 2021

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Article 6

Modification de l'article 8 de l'arrêté du 9 juillet 2021

JORF n°0181 du 6 août 2021

Article 5

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des intitulés de sous-direction

Résumé On change les noms des sous-directions en ajoutant « spatial ».

A l'avant-dernier alinéa de l'article 6 et au premier alinéa de l'article 8 du même arrêté, les mots : « sous-direction de l'électronique et du logiciel » sont remplacés par les mots : « sous-direction du spatial, de l'électronique et du logiciel ».

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Historique des versions

Version 1

A l'avant-dernier alinéa de l'article 6 et au premier alinéa de l'article 8 du même arrêté, les mots : « sous-direction de l'électronique et du logiciel » sont remplacés par les mots : « sous-direction du spatial, de l'électronique et du logiciel ».