ARRÊTÉ du 9 juillet 2015

Article 1

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Article 1

Le savoir-nager, dont la maîtrise permet la délivrance de l'attestation scolaire « savoir-nager » prévue par l'article D. 312-47-2 du code de l'éducation (Attestation de savoir-nager), est défini par l'annexe 1 du présent arrêté.

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cite  article D. 312-47-2 du code de l'éducation

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En vigueur du mardi 1 septembre 2015 au mardi 1 mars 2022

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