Abrogé par Arrêté du 30 octobre 2013 - art. 6
Créé le 1 septembre 2008
Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au présent arrêté, et notamment :
1° L'arrêté du 15 juin 1990 relatif à l'organisation des directions de l'administration centrale du ministère des départements et territoires d'outre-mer ;
2° Les articles 1er et 2 de l'arrêté du 8 mars 2004 modifié relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'outre-mer.
Abrogé depuis le jeudi 21 novembre 2013
Abrogé parArrêté du 30 octobre 2013art. 6
En vigueur du lundi 1 septembre 2008 au mercredi 20 novembre 2013
Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au présent arrêté, et notamment :
1° L'arrêté du 15 juin 1990 relatif à l'organisation des directions de l'administration centrale du ministère des départements et territoires d'outre-mer ;
2° Les articles 1er et 2 de l'arrêté du 8 mars 2004 modifié relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'outre-mer.