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Arrêté du 9 juillet 2008

Article 6

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Article 6

Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au présent arrêté, et notamment :
1° L'arrêté du 15 juin 1990 relatif à l'organisation des directions de l'administration centrale du ministère des départements et territoires d'outre-mer ;
2° Les articles 1er et 2 de l'arrêté du 8 mars 2004 modifié relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'outre-mer.

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Abrogé21 novembre 2013

Créé le 1 septembre 2008 · Abrogé le 21 novembre 2013

Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au présent arrêté, et notamment :
1° L'arrêté du 15 juin 1990 relatif à l'organisation des directions de l'administration centrale du ministère des départements et territoires d'outre-mer ;
2° Les articles 1er et 2 de l'arrêté du 8 mars 2004 modifié relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'outre-mer.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 septembre 2008 au mercredi 20 novembre 2013

Source : Légifrance