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Arrêté du 13 juillet 2023

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Rôle de la sous-direction de la recherche

JORF n°0176 du 1 août 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 3.1 de l'arrêté du 13 juillet 2023

Résumé L'article 3.1 a été changé pour inclure de nouveaux mots et enlever une partie.

L'article 3.1 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au troisième alinéa de l'article 3.1, après les mots : « un laboratoire d'innovation par les données » sont insérés les mots : « et l'entreprenariat » ;
2° Le cinquième alinéa de l'article 3.1 est supprimé.

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Historique des versions

Version 1

L'article 3.1 du même arrêté est ainsi modifié :

1° Au troisième alinéa de l'article 3.1, après les mots : « un laboratoire d'innovation par les données » sont insérés les mots : « et l'entreprenariat » ;

2° Le cinquième alinéa de l'article 3.1 est supprimé.