Article 3
Abrogé depuis le 2014-01-01 par Arrêté du 19 juin 2013 - art. 7 (VT)
Les modules d'initiative locale et d'éducation physique et sportive donnent toujours lieu à des contrôles en cours de formation mis en oeuvre à l'initiative de l'équipe pédagogique et soumis à validation du jury ; aucune épreuve terminale n'est organisée.
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