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Arrêté du 9 janvier 2018

modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 modifié relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège

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Ajout d'un cours de chant choral facultatif au collège

Résumé. Un nouvel arrêté ajoute un cours de chant choral facultatif au collège, applicable dès la rentrée 2018, y compris à Wallis et Futuna.

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 121-3 (Apprentissage du français et d'autres langues à l'école), L. 332-2 (La formation au collège) à L. 332-5 (Enseignements obligatoires en collège) et D. 332-1 (Rôle du collège dans la scolarité obligatoire) à D. 332 -15  ;

Vu l'arrêté du 19 mai 2015 (Organisation des enseignements au collège) modifié relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège  ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 14 décembre 2017,

Arrête :

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Ajout d'un enseignement de chant choral

Résumé. Les enseignements facultatifs au collège incluent désormais un cours de chant choral pour tous les niveaux.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 3 février 2018

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Application d'un arrêté dans les îles Wallis et Futuna

Résumé. Un arrêté du 9 janvier 2018 s'applique aux îles Wallis et Futuna.

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna.

En vigueur depuis le 3 février 2018

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Entrée en vigueur d'un arrêté scolaire

Résumé. Un nouvel arrêté scolaire commence à s'appliquer à partir de la rentrée 2018.

Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2018.

En vigueur depuis le 3 février 2018

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Publication d'un arrêté scolaire

Résumé. Un arrêté est publié et sera mis en œuvre par le directeur de l'enseignement scolaire à partir de la rentrée 2018, y compris à Wallis et Futuna.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 janvier 2018.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

J.-M. Huart

En vigueur depuis le samedi 3 février 2018

Arrêté du 9 janvier 2018
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4