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Arrêté du 9 janvier 2006

Article 3

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Article 3

Le choix prévu à l'article 2 s'exerce entre les disciplines suivantes :

Pour le groupe 1, les disciplines sont :

a) Opérations aériennes ;

b) Circulation aérienne ;

c) Informatique.

Pour le groupe 2, les disciplines sont :

a) Informatique ;

b) Electrotechnique ;

c) Logistique des services ;

d) Missions régaliennes.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé29 mai 2009

Créé le 1 février 2006 · Abrogé le 29 mai 2009

Le choix prévu à l'article 2 s'exerce entre les disciplines suivantes :

Pour le groupe 1, les disciplines sont :

a) Opérations aériennes ;

b) Circulation aérienne ;

c) Informatique.

Pour le groupe 2, les disciplines sont :

a) Informatique ;

b) Electrotechnique ;

c) Logistique des services ;

d) Missions régaliennes.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 février 2006 au mardi 20 mai 2008

Source : Légifrance