Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des disciplines de choix pour les opérations aériennes
Résumé. L'arrêté modifie la liste des disciplines de choix pour les opérations aériennes et la circulation aérienne.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 janvier 2006Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 9 janvier 2006Art. 3