JORF n°0060 du 11 mars 2023

Arrêté du 9 février 2023

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-3 et R. 212-10-1 à R. 212-10-20,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article A212-30 du Code du sport

Résumé L'article 1 change l'article A212-30 du Code du sport, mais ne dit pas comment.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-30 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Un arrêté a modifié une règle du Code du sport en février 2023.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-32 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Cet article modifie une règle du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-40 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe II-2-1 du Code du sport

Résumé Un décret modifie une section du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-2-1 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié pour que tout le monde puisse le lire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 9 février 2023.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

T. de Saint Pol