Arrêté du 9 février 2023

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A212-32

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Modification du nombre maximal de stagiaires par session

Résumé. Le nombre maximal de stagiaires par session peut maintenant être réduit selon le lieu et le public.

A modifié les dispositions suivantes :

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