Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'une unité de spécialisation pour un titre professionnel
Résumé. L'article modifie le titre professionnel de technicien supérieur en automatique et informatique industrielle pour ne garder qu'une seule unité de spécialisation.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1 juin 2004Art. 3 ter → Version 2
- Arrêté du 1 juin 2004Art. 3 ter