Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des annexes I et II de l'arrêté du 8 août
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 août 2012Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
Arrêté du 9 décembre 2025
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 août 2012
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 août 2012Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
abroge
Source : Légifrance
Modification des règles de formation pour les sous-officiers
Arrêté du 9 décembre 2025 · art. 1
Modification de la composition et des réunions de la commission d'instruction
Arrêté du 9 décembre 2025 · art. 10
Art. Annexe I (Ab)
Arrêté du 8 août 2012
Art. Annexe II (Ab)
Arrêté du 8 août 2012
Annexes (Ab)
Arrêté du 8 août 2012