Arrêté du 9 décembre 2021

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 17 juillet 2019 susvisé (Expérimentation d'un nouveau système de paiement pour les soins contre le cancer) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification de l'annexe du cahier des charges pour l'expérimentation d'un paiement à l'épisode de soins chirurgical colectomie pour cancer) et 3 (Remplacement des annexes pour l'expérimentation nationale du paiement à l'épisode de soins chirurgical colectomie pour cancer) du présent arrêté.

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté précédent est mis à jour par ce nouvel arrêté.

L'arrêté du 17 juillet 2019 susvisé (Expérimentation d'un nouveau système de paiement pour les soins contre le cancer) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification de l'annexe du cahier des charges pour l'expérimentation d'un paiement à l'épisode de soins chirurgical colectomie pour cancer) et 3 (Remplacement des annexes pour l'expérimentation nationale du paiement à l'épisode de soins chirurgical colectomie pour cancer) du présent arrêté.

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