Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des annexes pour l'expérimentation nationale du paiement à l'épisode de soins chirurgical colectomie pour cancer
Résumé Les hôpitaux autorisés pour une certaine chirurgie cancéreuse et les conditions de paiement ont été mis à jour.
Les annexes II et III listant les établissements autorisés à mener l'expérimentation nationale du paiement à l'épisode de soins chirurgical colectomie pour cancer depuis 2019 et 2020 et s'engageant dans la phase 2 de financement rétrospectif dans les conditions prévues par le cahier des charges sont respectivement remplacées par les annexes II et III du présent arrêté.
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