Arrêté du 9 décembre 2021

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 17 juillet 2019 susvisé (Expérimentation d'un nouveau système de paiement pour les soins contre le cancer) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des annexes concernant l'expérimentation d'un paiement à l'épisode de soins chirurgical pour prothèses) et 3 (Modification des annexes pour l'expérimentation du paiement à l'épisode de soins chirurgical) du présent arrêté.

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. L'arrêté du 17 juillet 2019 est changé selon les nouvelles règles.

L'arrêté du 17 juillet 2019 susvisé (Expérimentation d'un nouveau système de paiement pour les soins contre le cancer) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des annexes concernant l'expérimentation d'un paiement à l'épisode de soins chirurgical pour prothèses) et 3 (Modification des annexes pour l'expérimentation du paiement à l'épisode de soins chirurgical) du présent arrêté.

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