Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des annexes concernant l'expérimentation d'un paiement à l'épisode de soins chirurgical pour prothèses
Résumé Les règles pour les paiements des soins chirurgicaux pour les prothèses de hanche et de genou ont été changées.
Les annexes I et II portant cahiers des charges de l'expérimentation nationale d'un paiement à l'épisode de soins chirurgical prothèse totale de hanche et prothèse totale de genou sont respectivement remplacées par les annexes I et II du présent arrêté.
1 version