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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes concernant l'expérimentation d'un paiement à l'épisode de soins chirurgical pour prothèses
Résumé. Les règles pour les paiements des soins chirurgicaux pour les prothèses de hanche et de genou ont été changées.
Les annexes I et II portant cahiers des charges de l'expérimentation nationale d'un paiement à l'épisode de soins chirurgical prothèse totale de hanche et prothèse totale de genou sont respectivement remplacées par les annexes I et II du présent arrêté.