Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes pour l'expérimentation du paiement à l'épisode de soins chirurgical
Résumé Un article change la liste des hôpitaux qui testent un nouveau paiement pour les opérations de hanche et de genou.
Les annexes III et IV listant les établissements autorisés à mener l'expérimentation nationale d'un paiement à l'épisode de soins chirurgical prothèse totale de hanche et prothèse totale de genou depuis 2019 et 2020 et s'engageant dans la phase 2 dite phase rétrospective dans les conditions prévues par les cahiers des charges sont respectivement remplacées par les annexes III et IV du présent arrêté.
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