Article 39
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conservation des données de maintenance des véhicules ferroviaires
Résumé Les données d'entretien des trains doivent être conservées aussi longtemps que les pièces durent.
Les données concernant l'historique des opérations de maintenance, y compris les échanges d'organes principaux tels que les essieux et les roues, et les réparations accidentelles, ainsi que les règles de maintenance utilisées au moment de la réalisation de chacune des opérations citées ci-dessus sont conservés pendant une période au moins égale à la durée de vie des organes et du cycle de maintenance.
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