Arrêté du 9 décembre 2021

Article 39

Créé le 20 décembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Conservation des données de maintenance des véhicules ferroviaires

Résumé. Les informations sur l'entretien des trains doivent être conservées pendant toute la durée de vie des pièces.

Les données concernant l'historique des opérations de maintenance, y compris les échanges d'organes principaux tels que les essieux et les roues, et les réparations accidentelles, ainsi que les règles de maintenance utilisées au moment de la réalisation de chacune des opérations citées ci-dessus sont conservés pendant une période au moins égale à la durée de vie des organes et du cycle de maintenance.

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En vigueur depuis le lundi 20 décembre 2021