Créé le 13 août 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Demande de dérogation médicale pour les volontaires du SMV
Résumé. Un volontaire peut demander à rester malgré des problèmes de santé, mais c'est le chef qui décide.
Un volontaire du SMV déclaré inapte à servir au sein du SMV à l'issue de la période probatoire peut demander une aptitude à servir par dérogation aux normes médicales selon les modalités fixées par instruction du service de santé des armées. La décision d'accorder ou non la dérogation relève du commandement.