Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des données personnelles pour un duplicata de certificat d'immatriculation
Résumé. L'arrêté modifie les informations personnelles collectées pour une demande de duplicata de certificat d'immatriculation, en ajoutant des détails comme le nom d'usage et en simplifiant certaines mentions.
A modifié les dispositions suivantes :