Pour l'exercice de ses attributions fixées aux articles R. 3232-1…

I. ― Une direction centrale dont l'organisation est fixée par…

II. - Des organismes extérieurs dont les attributions, l'organisation et…

1° Relevant directement de la direction centrale :…

a) Le centre d'analyse et de contrôle interne comptable ;…

b) Le centre d'expertise de soutien général des armées ;…

c) Le centre d'expertise du soutien du combattant et des…

d) Le centre interarmées d'administration des opérations ;…

e) Le service ministériel opérateur des droits individuels, dont relèvent…

f) Les directions du commissariat d'outre-mer placées pour emploi auprès…

g) Les directions du commissariat en opération extérieure placées pour…

h) Le centre d'administration ministériel des indemnités de déplacement ;…

i) L'école des commissaires des armées ;…

j) Les plates-formes achats finances ;…

k) Le service exécutant de la solde unique ;…

l) Les services locaux du contentieux ;…

m) Le service spécialisé de la logistique et du transport…

2° Relevant de la direction centrale : a) Le centre d'expertise et d'analyse comptable ; b) ⏺

⏺ Les centres de production alimentaire ; c) Le centre interarmées de la solde ; d) Les établissements logistiques ; e) L'établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat des armées ; f) Le laboratoire du commissariat des armées ⏺

⏺.

Pour l'exercice de ses attributions fixées aux articles R. 3232-1…

I. ― Une direction centrale dont l'organisation est fixée par…

II. - Des organismes extérieurs dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement sont fixés par instruction, sans préjudice des attributions des directions du secrétariat général pour l'administration :

1° Relevant directement de la direction centrale :

a) ⏺ Le centred'analyse et de contrôle interne comptable;

b) Le centre d'expertise de soutien généraldes armées ;

c) Le centre d'expertisedu soutiendu combattant et des forces ;

d) Le centre interarmées d'administration des opérations;

e) Le service ministériel opérateur des droits ⏺ individuels, dont relèvent les centres territoriaux d'administrationet de ⏺ comptabilité et le commissariat administratifde l'arméede terre;

f) Les directions du commissariat d'outre-mer placées pour emploi auprès des commandants supérieurs dans les départements et les collectivités d'outre-mer et des commandants des forces ou éléments de forces à l'étranger ;

g) Les directions du commissariat en opération extérieure placées pour emploi auprès des commandants des forces françaises engagées en opérations hors du territoire national ;

h) Le centre d'administration ministériel des indemnitésde déplacement;

i) L'école des commissairesdes armées ;

j) Les plates-formes achats finances ;

k) Le service exécutantde la solde unique;

l) Les services locaux du contentieux;

m) ⏺ Le ⏺ service spécialisé de la logistique et du transport ;

⏺

2° Relevant de la direction centrale:

a) Le centre d'expertise et d'analyse comptable;

b) Le centred'études et de développement informatiquedu commissariat des armées;

c) Les centresde production alimentaire;

d) Le centre interarmées de la solde ; e) Les établissements logistiques ; f) L'établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat ⏺

⏺ des armées

⏺ ;

g) Le laboratoire du commissariat des armées;

h) Les commissariats de l'arméede terre.

Pour l'exercice de ses attributions fixées aux articles R. 3232-1…

I. ― Une direction centrale dont l'organisation est fixée par…

II. ― Des organismes extérieurs dont les attributions, l'organisation et…

1\. Relevant directement de la direction centrale :…

a) Les directions du commissariat en région terre ; b) Le commissariat administratif de l'armée de terre ; c) Le service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre ; d) Le service interarmées de liquidation des transports ; e) Le centre d'études et de développement informatique du commissariat de l'armée de terre ; f) Les directions locales du commissariat de la marine ; g) Le service technique et des marchés généraux du commissariat de la marine ; h) Le service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses ; i) Le service des finances des formations, des achats et de la comptabilité ; j) Les établissements logistiques du commissariat de l'air ; k) Le centre de production alimentaire de l'air ; l) Les directions du commissariat d'outre-mer placées pour emploi auprès des commandants supérieurs dans les départements et les collectivités d'outre-mer des forces ou éléments de forces à l'étranger ; m) Les directions du commissariat en opération extérieure placées pour emploi auprès des commandants des forces françaises engagées en opérations hors du territoire national ; n) Le centre interarmées de la solde ; o) Le service exécutant de la solde unique ; p) Le service ministériel opérateur des droits individuels ; q) Le centre interarmées d'administration des opérations ; r) Le centre d'expertise de soutien général des armées ; s) Les plates-formes achats finances ; t) Le centre d'administration ministériel des indemnités de déplacement ; u) Le centre de liquidation des factures ; v) Le centre d'expertise du soutien du combattant et des forces ; w) (supprimé)x) Le centre d'analyse et de contrôle interne comptable ; y) Le service spécialisé de la logistique et du transport ; z) Les services locaux du contentieux ;

2\. Relevant des directions du commissariat en région terre :…

a) Les commissariats de l'armée de terre ; b) Les…

3\. Relevant du service central d'études et de réalisations du…

4\. Relevant du service des finances des formations, des achats…

a) La structure centrale d'achat et de mandatement ; b)…

Pour l'exercice de ses attributions fixées aux articles R. 3232-1 et suivants du code de la défense, le service du commissariat des armées comprend : I. ― Une direction centrale dont l'organisation est fixée par le présent arrêté. II. ― Des organismes extérieurs dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement sont fixés par instruction, sans préjudice des attributions des directions du secrétariat général pour l'administration : 1\. Relevant directement de la direction centrale : a) Les directions du commissariat en région terre ; b) Le commissariat administratif de l'armée de terre ; c) Le service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre ; d) Le service interarmées de liquidation des transports ; e) Le centre d'études et de développement informatique du commissariat de l'armée de terre ; f) Les directions locales du commissariat de la marine ; g) Le service technique et des marchés généraux du commissariat de la marine ; h) Le service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses ; i) Le service des finances des formations, des achats et de la comptabilité ; j) Les établissements logistiques du commissariat de l'air ; k) Le centre de production alimentaire de l'air ; l) Les directions du commissariat d'outre-mer placées pour emploi auprès des commandants supérieurs dans les départements et les collectivités d'outre-mer des forces ou éléments de forces à l'étranger ; m) Les directions du commissariat en opération extérieure placées pour emploi auprès des commandants des forces françaises engagées en opérations hors du territoire national ; n) Le centre interarmées de la solde ; o) Le service exécutant de la solde unique ; p) Le service ministériel opérateur des ⏺ droits individuels ; q) Le centre interarmées d'administration des opérations ; r) Le centre d'expertise de soutien général des armées ; s) Les plates-formes achats finances ; t) Le centre d'administration ministériel des indemnités de déplacement ; u) Le centre de liquidation des factures ; v) Le centre d'expertise du soutien du combattant et des forces ; w) Le centre d'audit administratif et financier ; x) Le centre d'analyse et de contrôle interne comptable ; y) Le service spécialisé de la logistique et du transport ; z) Les services locaux du contentieux ; 2\. Relevant des directions du commissariat en région terre : a) Les commissariats de l'armée de terre ; b) Les centres territoriaux d'administration et de comptabilité ; c) Les établissements ravitailleurs du commissariat de l'armée de terre ; d) Les établissements spécialisés du commissariat de l'armée de terre ; 3\. Relevant du service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre, l'établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat de l'armée de terre ; 4\. Relevant du service des finances des formations, des achats et de la comptabilité : a) La structure centrale d'achat et de mandatement ; b) Des structures spécialisées d'achat et de mandatement ; c) Les structures locales d'achat et de mandatement ; d) Le centre air de comptabilité.