Article 1
Le plan-masse annexé à l'arrêté du 16 avril 2014 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).
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JORF n°0211 du 12 septembre 2015
ARRÊTÉ du 8 septembre 2015
Le ministre de l'intérieur,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;
Vu l'arrêté du 16 avril 2014 portant homologation du circuit de vitesse d'Alès (Gard) ;
Vu l'avis du préfet du Gard en date du 21 juillet 2015 relatif à la tranquillité publique et à l'évaluation des incidences sur les sites Natura 2000 ;
Vu les certificats de réalisation des travaux établis les 3 et 24 août 2015 et le plan-masse du circuit certifié conforme le 3 août 2015 par la direction départementale des territoires et de la mer du Gard ainsi que les plans complémentaires relatifs aux différentes configurations ;
Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 7 septembre 2015,
Arrête :
Article 2
L'article 1er de l'arrêté du 16 avril 2014 susvisé est complété par les dispositions suivantes :
« Il peut être utilisé dans les deux sens horaires. Le sens anti-horaire est interdit pour les compétitions ».
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Article 3
Le tableau annexé à l'arrêté du 16 avril 2014 susvisé fixant les catégories et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse d'Alès (Gard) est complété par le tableau annexé au présent arrêté.
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Article 4
Le préfet du Gard est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 8 septembre 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le délégué à la sécurité et à la circulation routières,
E. Barbe
(1) Ce plan-masse peut être consulté au ministère de l'intérieur (délégation à la sécurité et à la circulation routières, sous-direction de l'action interministérielle, bureau de la législation et de la réglementation), tour Pascal B, place des Degrés, 92055 La Défense Cedex, ainsi qu'à la sous-préfecture d'Alès, boulevard Louis-Blanc, 30107 Alès Cedex.