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ARRÊTÉ du 8 septembre 2015

modifiant l'arrêté du 16 avril 2014 portant homologation du circuit de vitesse d'Alès (Gard)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles d'urbanisme et de circulation sur le circuit d'Alès

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'urbanisme et de circulation sur le circuit d'Alès, limitant le nombre de véhicules et précisant les sens de circulation.

Le ministre de l'intérieur,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 (Homologation obligatoire des circuits automobiles) à R. 331-44 (Contrôle des circuits sportifs) et A. 331-21 (Règles pour les manifestations sportives avec véhicules à moteur) ;

Vu l'arrêté du 16 avril 2014 portant homologation du circuit de vitesse d'Alès (Gard) ;

Vu l'avis du préfet du Gard en date du 21 juillet 2015 relatif à la tranquillité publique et à l'évaluation des incidences sur les sites Natura 2000 ;

Vu les certificats de réalisation des travaux établis les 3 et 24 août 2015 et le plan-masse du circuit certifié conforme le 3 août 2015 par la direction départementale des territoires et de la mer du Gard ainsi que les plans complémentaires relatifs aux différentes configurations ;

Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 7 septembre 2015,

Arrête :

Article 1

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Modification du plan-masse pour l'urbanisme

Résumé. Un nouveau plan-masse remplace l'ancien pour réguler l'urbanisme.

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 16 avril 2014 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).

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Article 2

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Règles d'utilisation des pistes

Résumé. Un arrêté précise que les pistes peuvent être utilisées dans les deux sens, sauf pour les compétitions où le sens anti-horaire est interdit.

L'article 1er de l'arrêté du 16 avril 2014 susvisé est complété par les dispositions suivantes :
« Il peut être utilisé dans les deux sens horaires. Le sens anti-horaire est interdit pour les compétitions ».

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Article 3

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Modification des règles de circulation sur le circuit d'Alès

Résumé. Un arrêté modifie les règles de circulation sur le circuit d'Alès en ajoutant un nouveau tableau pour limiter le nombre de véhicules.

Le tableau annexé à l'arrêté du 16 avril 2014 susvisé fixant les catégories et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse d'Alès (Gard) est complété par le tableau annexé au présent arrêté.

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Article 4

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Exécution d'un arrêté par le préfet du Gard

Résumé. Le préfet du Gard doit appliquer et annoncer officiellement un nouvel arrêté concernant le circuit d'Alès.

Le préfet du Gard est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 8 septembre 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le délégué à la sécurité et à la circulation routières,

E. Barbe

(1) Ce plan-masse peut être consulté au ministère de l'intérieur (délégation à la sécurité et à la circulation routières, sous-direction de l'action interministérielle, bureau de la législation et de la réglementation), tour Pascal B, place des Degrés, 92055 La Défense Cedex, ainsi qu'à la sous-préfecture d'Alès, boulevard Louis-Blanc, 30107 Alès Cedex.

ARRÊTÉ du 8 septembre 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
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