JORF n°0211 du 12 septembre 2015

Article 3

Article 3

Le tableau annexé à l'arrêté du 16 avril 2014 susvisé fixant les catégories et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse d'Alès (Gard) est complété par le tableau annexé au présent arrêté.


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Version 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 16 avril 2014 susvisé fixant les catégories et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse d'Alès (Gard) est complété par le tableau annexé au présent arrêté.