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Abrogation d'articles relatifs à des établissements publics
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 octobre 2026
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 novembre 2023
Art. 1, Art. 3
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A abrogé les dispositions suivantes :
abroge
Source : Légifrance
Modification des emplois de direction dans certains établissements publics
Arrêté du 20 novembre 2023 (Ab)
Publication de l'arrêté au Journal officiel
Arrêté du 20 novembre 2023 · art. 3 (Ab)
Liste des emplois fonctionnels de directeur d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Arrêté du 20 novembre 2023 · art. 1 (Ab)