Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la fréquence de mise à jour des informations par les éco-organismes
Résumé. Les éco-organismes doivent maintenant mettre à jour les informations sur les lieux de réparation et de collecte des produits usagés tous les trimestres.
A modifié les dispositions suivantes :