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Arrêté du 8 octobre 2021

modifiant l'arrêté du 7 juin 2021 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour de la liste des pays verts pour les voyages

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des pays où le virus circule peu, avec des règles qui entrent en vigueur le 11 octobre 2021.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 3131-15 (Mesures d'urgence sanitaire en cas de crise grave) ;

Vu la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 (Adaptation des règles face à la crise sanitaire) modifiée relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;

Vu le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;

Vu l'arrêté du 7 juin 2021 modifié identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2,

Arrête :

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Modification de la liste des pays en zone verte

Résumé. La liste des pays classés en zone verte, où le virus circule peu, a été mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 10 octobre 2021

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Date d'entrée en vigueur de certaines dispositions

Résumé. Les règles spéciales de l'article 1er deviennent applicables le 11 octobre 2021, à minuit.

Le d du 1° et le 2° de l'article 1er (Modification de la liste des pays en zone verte) entrent en vigueur le 11 octobre 2021 à 0 heure.

En vigueur depuis le 10 octobre 2021

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Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 octobre 2021.

Olivier Véran

En vigueur depuis le dimanche 10 octobre 2021

Arrêté du 8 octobre 2021
Article 1
Article 2
Article 3