Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des agréments des laboratoires d'analyses de terre pour 2012
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2011Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Article précédent
Arrêté du 8 mars 2012
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2011
Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2011Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 15 décembre 2011 (Ab)
Liste des laboratoires agréés pour 2012
Arrêté du 15 décembre 2011 · art. 1 (Ab)
Publication d'un arrêté sur les politiques agricoles
Arrêté du 15 décembre 2011 · art. 3 (Ab)
Liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour 2012
Arrêté du 15 décembre 2011 · art. (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 15 décembre 2011