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Arrêté du 8 mars 2012

fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2012

Abrogé24 décembre 2012
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 modifiant l'agrément des laboratoires d'analyses de terre,

Arrête :

Abrogé24 décembre 2012

Créé le 21 mars 2012 · Abrogé le 24 décembre 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des laboratoires agréés en 2012

Résumé. Un arrêté liste les laboratoires agréés pour 2012 et leurs types d'agrément.

Les laboratoires agréés pour l'année 2012 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Suppression des agréments des laboratoires d'analyses de terre pour 2012

Résumé. L'article abroge les dispositions de l'arrêté du 15 décembre 2011 concernant les laboratoires d'analyses de terre pour l'année 2012.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé24 décembre 2012

Créé le 21 mars 2012 · Abrogé le 24 décembre 2012

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Publication d'un arrêté sur les laboratoires agricoles

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser les laboratoires agréés en 2012 dans le domaine agricole.

Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé24 décembre 2012

Fait le 8 mars 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service

de la stratégie agroalimentaire

et du développement durable,

E. Giry

En vigueur du mercredi 21 mars 2012 au dimanche 23 décembre 2012

Arrêté du 8 mars 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe