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Arrêté du 15 décembre 2011

fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2012

Abrogé21 mars 2012
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 modifiant l'agrément des laboratoires d'analyses de terre,

Arrête :

Abrogé21 mars 2012

Créé le 24 décembre 2011 · Abrogé le 21 mars 2012

Les laboratoires agréés pour l'année 2012 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de l'arrêté sur les laboratoires d'analyses de terre

Résumé. L'arrêté du 14 décembre 2010 concernant les laboratoires d'analyses de terre pour l'année 2011 est abrogué.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé21 mars 2012

Créé le 24 décembre 2011 · Abrogé le 21 mars 2012

Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé21 mars 2012

Fait le 15 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service

de la stratégie agroalimentaire

et du développement durable,

E. Giry

En vigueur du samedi 24 décembre 2011 au mardi 20 mars 2012

Arrêté du 15 décembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe