Abrogé21 mars 2012
Abrogé par Arrêté du 8 mars 2012 - art. 2
Créé le 24 décembre 2011
Les laboratoires agréés pour l'année 2012 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.
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Arrêté du 15 décembre 2011
Abrogé21 mars 2012
Abrogé par Arrêté du 8 mars 2012 - art. 2
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,
Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 modifiant l'agrément des laboratoires d'analyses de terre,
Arrête :
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 décembre 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2010Sct. AnnexeArrêté du 14 décembre 2010Art. null
- Arrêté du 14 décembre 2010Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
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5 abrogés
Abrogé21 mars 2012
Abrogé par Arrêté du 8 mars 2012 - art. 2
Créé le 24 décembre 2011
Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Annexe
Abrogé21 mars 2012Fait le 15 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le chef du service
de la stratégie agroalimentaire
et du développement durable,
E. Giry
Abrogé depuis le mercredi 21 mars 2012
Abrogé parArrêté du 8 mars 2012art. 2
En vigueur du samedi 24 décembre 2011 au mardi 20 mars 2012
Arrêté du 15 décembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe