Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes d'un arrêté sur les diplômes
Résumé. L'arrêté du 8 juillet 2024 modifie les annexes de l'arrêté du 3 novembre 2014 concernant les conditions de délivrance de certains diplômes.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 3 novembre 2014Art. Annexe → Version 4
- ARRÊTÉ du 3 novembre 2014Art. Annexe