Arrêté du 8 juillet 2024

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 3 novembre 2014

Art. Annexe

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Modification des annexes d'un arrêté sur les diplômes

Résumé. L'arrêté du 8 juillet 2024 modifie les annexes de l'arrêté du 3 novembre 2014 concernant les conditions de délivrance de certains diplômes.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 3 novembre 2014Art. Annexe → Version 4
- ARRÊTÉ du 3 novembre 2014
Art. Annexe

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