JORF n°0163 du 10 juillet 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classement des organismes de contrôle de la circulation aérienne

Résumé L'arrêté classe les aéroports en onze catégories pour mieux les contrôler.

Le classement en liste des organismes de contrôle de la circulation aérienne est établi ainsi qu'il suit :

- Liste 1 :

CRNA Nord ;
CRNA Est ;
CRNA Sud-Est ;
CRNA Sud-Ouest ;
CRNA Ouest ;
Paris - Charles-de-Gaulle ;
Paris - Orly.

- Liste 2 :

Nice-Côte d'Azur.

- Liste 3 :

Lyon - Saint-Exupéry ;
Marseille-Provence.

- Liste 4 :

Bâle-Mulhouse ;
Bordeaux-Mérignac ;
Montpellier-Méditerranée ;
Nantes-Atlantique ;
Toulouse-Blagnac.

- Liste 5 :

Paris-Le Bourget ;
Strasbourg-Entzheim.

- Liste 6 :

Cayenne-Rochambeau ;
Lille-Lesquin (à compter du 18 avril 2024) ;
Melun-Villaroche ;
Rennes - Saint-Jacques (à compter du 18 avril 2024) ;
Tahiti-Faa'a (à compter du 1er janvier 2024).

- Liste 7 :

Ajaccio-Napoléon Bonaparte ;
Bastia-Poretta ;
Beauvais-Tillé ; Brest-Bretagne ;
Clermont-Ferrand - Auvergne ;
Martinique-Aimé Césaire ;
Pointe-à-Pitre-Le Raizet ;
Pyrénées.

- Liste 8 :

Biarritz-Bayonne-Anglet ;
Chambéry - Aix-les-Bains ;
La Rochelle - Ile-de-Ré ;
Limoges-Bellegarde ;
Metz-Nancy-Lorraine (jusqu'au 30 novembre 2025) ;
Nouméa-La Tontouta ;
Poitiers-Biard ;
Saint-Denis - Gillot ;
Saint-Pierre - Pointe-Blanche ;
Saint-Yan.

- Liste 9 :

Cannes-Mandelieu ;
Toussus-le-Noble.

- Liste 10 :

Aix-Les Milles ;
Avignon-Caumont ;
Bora-Bora - Motu-Mute (à compter du 1er janvier 2024) ;
Chavenay-Villepreux ;
Deauville - Saint-Gatien ;
Figari-Sud - Corse ;
Grenoble-Isère ;
Grenoble-Le Versoud ;
Lognes-Emerainville ;
Lyon-Bron ;
Metz-Nancy-Lorraine (à compter du 1er décembre 2025) ;
Paris - Issy-les-Moulineaux ;
Perpignan-Rivesaltes ;
Rouen-Vallée de Seine ;
Saint-Cyr-l'Ecole.

- Liste 11 :

Agen-La Garenne ;
Albert-Bray ;
Annecy-Meythet ;
Bergerac-Roumanière ;
Béziers-Vias ;
Biscarrosse-Parentis ;
Brive-Souillac ;
Caen-Carpiquet ;
Calvi - Sainte-Catherine ;
Carcassonne-Salvaza ;
Châlons-Vatry ;
Châteauroux-Déols ;
Colmar-Houssen ;
Dinard - Pleurtuit - Saint-Malo ;
Dole-Tavaux ;
Dzaoudzi-Pamandzi ;
Le Touquet - Paris-Plage ;
Meaux-Esbly ;
Merville-Calonne ;
Moorea-Temae ;
Muret-L'Herm ;
Nîmes-Garons ;
Pontoise-Cormeilles-en-Vexin ;
Quimper-Pluguffan ;
Raiatéa-Uturoa ;
Rodez-Marcillac ;
Saint-Etienne - Bouthéon ;
Saint-Nazaire - Montoir ;
Toulouse-Lasbordes ;
Tours Val-de-Loire.


Historique des versions

Version 1

Le classement en liste des organismes de contrôle de la circulation aérienne est établi ainsi qu'il suit :

- Liste 1 :

CRNA Nord ;

CRNA Est ;

CRNA Sud-Est ;

CRNA Sud-Ouest ;

CRNA Ouest ;

Paris - Charles-de-Gaulle ;

Paris - Orly.

- Liste 2 :

Nice-Côte d'Azur.

- Liste 3 :

Lyon - Saint-Exupéry ;

Marseille-Provence.

- Liste 4 :

Bâle-Mulhouse ;

Bordeaux-Mérignac ;

Montpellier-Méditerranée ;

Nantes-Atlantique ;

Toulouse-Blagnac.

- Liste 5 :

Paris-Le Bourget ;

Strasbourg-Entzheim.

- Liste 6 :

Cayenne-Rochambeau ;

Lille-Lesquin (à compter du 18 avril 2024) ;

Melun-Villaroche ;

Rennes - Saint-Jacques (à compter du 18 avril 2024) ;

Tahiti-Faa'a (à compter du 1er janvier 2024).

- Liste 7 :

Ajaccio-Napoléon Bonaparte ;

Bastia-Poretta ;

Beauvais-Tillé ; Brest-Bretagne ;

Clermont-Ferrand - Auvergne ;

Martinique-Aimé Césaire ;

Pointe-à-Pitre-Le Raizet ;

Pyrénées.

- Liste 8 :

Biarritz-Bayonne-Anglet ;

Chambéry - Aix-les-Bains ;

La Rochelle - Ile-de-Ré ;

Limoges-Bellegarde ;

Metz-Nancy-Lorraine (jusqu'au 30 novembre 2025) ;

Nouméa-La Tontouta ;

Poitiers-Biard ;

Saint-Denis - Gillot ;

Saint-Pierre - Pointe-Blanche ;

Saint-Yan.

- Liste 9 :

Cannes-Mandelieu ;

Toussus-le-Noble.

- Liste 10 :

Aix-Les Milles ;

Avignon-Caumont ;

Bora-Bora - Motu-Mute (à compter du 1er janvier 2024) ;

Chavenay-Villepreux ;

Deauville - Saint-Gatien ;

Figari-Sud - Corse ;

Grenoble-Isère ;

Grenoble-Le Versoud ;

Lognes-Emerainville ;

Lyon-Bron ;

Metz-Nancy-Lorraine (à compter du 1er décembre 2025) ;

Paris - Issy-les-Moulineaux ;

Perpignan-Rivesaltes ;

Rouen-Vallée de Seine ;

Saint-Cyr-l'Ecole.

- Liste 11 :

Agen-La Garenne ;

Albert-Bray ;

Annecy-Meythet ;

Bergerac-Roumanière ;

Béziers-Vias ;

Biscarrosse-Parentis ;

Brive-Souillac ;

Caen-Carpiquet ;

Calvi - Sainte-Catherine ;

Carcassonne-Salvaza ;

Châlons-Vatry ;

Châteauroux-Déols ;

Colmar-Houssen ;

Dinard - Pleurtuit - Saint-Malo ;

Dole-Tavaux ;

Dzaoudzi-Pamandzi ;

Le Touquet - Paris-Plage ;

Meaux-Esbly ;

Merville-Calonne ;

Moorea-Temae ;

Muret-L'Herm ;

Nîmes-Garons ;

Pontoise-Cormeilles-en-Vexin ;

Quimper-Pluguffan ;

Raiatéa-Uturoa ;

Rodez-Marcillac ;

Saint-Etienne - Bouthéon ;

Saint-Nazaire - Montoir ;

Toulouse-Lasbordes ;

Tours Val-de-Loire.