Abrogé par Arrêté du 31 juillet 2019 - art. 1 (V)
Créé le 19 juillet 2003
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Abrogé par Arrêté du 31 juillet 2019 - art. 1 (V)
Le ministre de la jeunesse, de l'écucation nationale et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 311-2 ;
Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990, modifié par le décret n° 2003-181 du 5 mars 2003, instituant un Conseil national des programmes ;
Vu l'arrêté du 16 février 1977 modifié relatif au baccalauréat technologique technique de la musique et de la danse ;
Vu l'arrêté du 14 février 1992 portant création du baccalauréat technologique hôtellerie ;
Vu l'arrêté du 30 juillet 2002 relatif au programme d'enseignement des langues vivantes en classe de seconde générale et technologique ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes du 6 mai 2003 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 5 juin 2003,
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Le présent arrêté et son annexe sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et de la recherche en date du 28 août 2003, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 31 juillet 2019, les dispositions de l'arrêté du 8 juillet 2003 sont abrogées à la date de la rentrée 2019 en tant qu'ils s'appliquent en classes de seconde et de première et à la date de la rentrée 2020 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar
Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020
Abrogé parArrêté du 31 juillet 2019art. 1 (V)
En vigueur du samedi 19 juillet 2003 au lundi 31 août 2020