En vigueur depuis le 21 janvier 2018
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Affichage des dates d'élection à l'AP-HP
La date des élections est affichée sur chaque site de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris.
Arrêté du 8 janvier 2018
La date des élections est affichée sur chaque site de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 21 janvier 2018
La date des élections est affichée sur chaque site de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris.
En vigueur depuis le dimanche 21 janvier 2018
Source : Légifrance