Abrogé18 février 2017
Abrogé par Arrêté du 8 février 2017 - art. 2
Créé le 27 décembre 2015
Les laboratoires agréés pour l'année 2016 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.
1 version
Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 14 décembre 2015
Abrogé18 février 2017
Abrogé par Arrêté du 8 février 2017 - art. 2
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 modifiant l'agrément des laboratoires d'analyses de terre,
Arrête :
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 13 novembre 2014Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 13 novembre 2014Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 13 novembre 2014Art. 3 → Version 1ARRÊTÉ du 13 novembre 2014Sct. AnnexeARRÊTÉ du 13 novembre 2014Art. null
- ARRÊTÉ du 13 novembre 2014Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
1 version
6 abrogés
Abrogé18 février 2017
Abrogé par Arrêté du 8 février 2017 - art. 2
Créé le 27 décembre 2015
La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Annexe
Abrogé18 février 2017Fait le 14 décembre 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le chef du service de la compétivité et de la performance environnementale,
J. Turenne
Abrogé depuis le samedi 18 février 2017
Abrogé parArrêté du 8 février 2017art. 2
En vigueur du dimanche 27 décembre 2015 au vendredi 17 février 2017
Arrêté du 14 décembre 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe