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Arrêté du 14 décembre 2015

fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2016

Abrogé18 février 2017
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 modifiant l'agrément des laboratoires d'analyses de terre,

Arrête :

Abrogé18 février 2017

Créé le 27 décembre 2015 · Abrogé le 18 février 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des laboratoires agréés pour l'année 2016

Résumé. Un arrêté liste les laboratoires agréés pour 2016 et leurs types d'agrément.

Les laboratoires agréés pour l'année 2016 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Suppression de la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour 2015

Résumé. L'arrêté de 2014 listant les laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2015 est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé18 février 2017

Créé le 27 décembre 2015 · Abrogé le 18 février 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication d'un arrêté sur les laboratoires agréés

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser les laboratoires agréés en 2016, et la directrice générale s'occupe de son application.

La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé18 février 2017

Fait le 14 décembre 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service de la compétivité et de la performance environnementale,

J. Turenne

En vigueur du dimanche 27 décembre 2015 au vendredi 17 février 2017

Arrêté du 14 décembre 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe