Arrêté du 25 novembre 1996

Article 4

Abrogé18 février 2017

Créé le 14 décembre 1996 · En vigueur du 1 novembre 2011 au 17 février 2017

L'école est dirigée par un directeur assisté de deux directeurs d'établissement, le directeur de l'établissement d'Aix-en-Provence et le directeur de l'établissement de Valenciennes.

Une équipe de direction assiste chaque directeur d'établissement.

Le directeur propose après avis du comité technique spécial de l'école l'organisation de son école qui fait l'objet d'une décision du directeur du personnel et des services.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 18 février 2017

Abrogé parArrêté du 8 février 2017art. 13

En vigueur du mardi 1 novembre 2011 au vendredi 17 février 2017

Modifié parDécret n°2011-184 du 15 février 2011art. 55 (VT)

L'école est dirigée par un directeur assisté de deux directeurs…

Une équipe de direction assiste chaque directeur d'établissement.…

Le directeur propose après avis du comité technique ⏺ spécial de l'école l'organisation de son école qui fait l'objet d'une décision du directeur du personnel et des services.

En vigueur du samedi 14 décembre 1996 au lundi 31 octobre 2011

L'école est dirigée par un directeur assisté de deux directeurs d'établissement, le directeur de l'établissement d'Aix-en-Provence et le directeur de l'établissement de Valenciennes.

Une équipe de direction assiste chaque directeur d'établissement.

Le directeur propose après avis du comité technique paritaire spécial de l'école l'organisation de son école qui fait l'objet d'une décision du directeur du personnel et des services.