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Abrogé par Arrêté du 28 janvier 2022 - art. 2
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 21 janvier 2016,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 28 janvier 2022 - art. 2
Créé le 1 septembre 2016
Le programme de langue et littérature des sections internationales japonaises conduisant au baccalauréat général, option internationale, est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 mai 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
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5 abrogés
Abrogé par Arrêté du 28 janvier 2022 - art. 2
Créé le 1 septembre 2016
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016 pour les trois niveaux d'enseignement.
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Abrogé par Arrêté du 28 janvier 2022 - art. 2
Créé le 1 septembre 2016
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 28 janvier 2022, ces dispositions sont abrogées à la rentrée scolaire 2022 en tant qu'elles s'appliquent en classes de seconde et de première et à la rentrée scolaire 2023 en tant qu'elles s'appliquent en classe terminale.
Fait le 8 février 2016.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 17 mars 2016 sur le site http://www.education.fr.
Abrogé depuis le vendredi 1 septembre 2023
Abrogé parArrêté du 28 janvier 2022art. 2
En vigueur du jeudi 1 septembre 2016 au jeudi 31 août 2023