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Arrêté du 8 février 2016

fixant le programme d'enseignement de langue et littérature dans les sections internationales japonaises conduisant au baccalauréat général, option internationale

Abrogé1 septembre 2023
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 21 janvier 2016,

Arrête :

Abrogé1 septembre 2023

Créé le 1 septembre 2016 · Abrogé le 1 septembre 2023

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Programme de langue japonaise pour le baccalauréat

Résumé. Un arrêté du 1er mars 2016 fixe le programme de langue et littérature pour les sections internationales japonaises au baccalauréat.

Le programme de langue et littérature des sections internationales japonaises conduisant au baccalauréat général, option internationale, est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

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Suppression du programme d'enseignement de langue et littérature japonaises

Résumé. L'article abroge un arrêté de 2010 qui fixait le programme d'enseignement de langue et littérature japonaises dans les sections internationales.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé1 septembre 2023

Créé le 1 septembre 2016 · Abrogé le 1 septembre 2023

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Nouveaux programmes pour les sections internationales japonaises

Résumé. Un nouvel arrêté fixe les programmes de langue et littérature pour les sections internationales japonaises à partir de la rentrée 2016.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016 pour les trois niveaux d'enseignement.

Abrogé1 septembre 2023

Créé le 1 septembre 2016 · Abrogé le 1 septembre 2023

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Nouveau programme pour les sections internationales japonaises

Résumé. Un nouvel arrêté fixe le programme de langue et littérature pour les sections internationales japonaises au bac.

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 28 janvier 2022, ces dispositions sont abrogées à la rentrée scolaire 2022 en tant qu'elles s'appliquent en classes de seconde et de première et à la rentrée scolaire 2023 en tant qu'elles s'appliquent en classe terminale.

Fait le 8 février 2016.

Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 17 mars 2016 sur le site http://www.education.fr.

En vigueur du jeudi 1 septembre 2016 au jeudi 31 août 2023

Arrêté du 8 février 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4