fixant le programme d'enseignement de langue et littérature dans les sections internationales japonaises conduisant au baccalauréat général, option internationale
Abrogé1 septembre 2023
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires)Art. D.311-5Délai d'application des programmes scolairesLes nouveaux programmes scolaires doivent attendre au moins un an avant d'être appliqués, sauf si les ministres de l'éducation ou de l'enseignement supérieur décident autrement. ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 21 janvier 2016,
Créé le 1 septembre 2016 · Abrogé le 1 septembre 2023
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Programme de langue japonaise pour le baccalauréat
Résumé. Un arrêté du 1er mars 2016 fixe le programme de langue et littérature pour les sections internationales japonaises au baccalauréat.
Le programme de langue et littérature des sections internationales japonaises conduisant au baccalauréat général, option internationale, est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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Suppression du programme d'enseignement de langue et littérature japonaises
Résumé. L'article abroge un arrêté de 2010 qui fixait le programme d'enseignement de langue et littérature japonaises dans les sections internationales.
Créé le 1 septembre 2016 · Abrogé le 1 septembre 2023
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Nouveau programme pour les sections internationales japonaises
Résumé. Un nouvel arrêté fixe le programme de langue et littérature pour les sections internationales japonaises au bac.
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1version
Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 28 janvier 2022, ces dispositions sont abrogées à la rentrée scolaire 2022 en tant qu'elles s'appliquent en classes de seconde et de première et à la rentrée scolaire 2023 en tant qu'elles s'appliquent en classe terminale.
Fait le 8 février 2016.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 17 mars 2016 sur le site http://www.education.fr.