Abrogé1 septembre 2016
Abrogé par Arrêté du 8 février 2016 - art. 2
Créé le 2 septembre 2010
Les dispositions de l'arrêté du 18 octobre 2002 relatif aux programmes spécifiques du baccalauréat option internationale dans les sections japonaises, modifié par l'arrêté du 13 janvier 2004 relatif aux programmes spécifiques du baccalauréat option internationale dans les sections japonaises, sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.