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Suppression de trois articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2016Art. 1, Art. 3, Art. 4
Arrêté du 28 janvier 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2016
Art. 1, Art. 3, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2016Art. 1, Art. 3, Art. 4
Source : Légifrance
Arrêté du 8 février 2016 (VT)
Programme de langue japonaise pour le baccalauréat
Arrêté du 8 février 2016 · art. 1 (VT)
Nouveaux programmes pour les sections internationales japonaises
Arrêté du 8 février 2016 · art. 3 (VT)
Nouveau programme pour les sections internationales japonaises
Arrêté du 8 février 2016 · art. 4 (VT)