En vigueur depuis le 20 février 2010
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Repère auriculaire supplémentaire pour les animaux reproducteurs
Un repère auriculaire supplémentaire, distinct de celui prévu aux articles 2 (Identification des cervidés et mouflons méditerranéens) et 3 (Identification des cervidés et mouflons en catégorie B) du présent arrêté et dont le modèle est laissé à l'appréciation de l'éleveur, peut être attribué aux animaux reproducteurs. Ce repère peut également permettre d'individualiser les cervidés à l'intérieur des enclos afin de faciliter le travail de l'éleveur.