Section précédente

Section parente

Arrêté du 8 décembre 2015

modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des programmes d'enseignement au collège

Résumé. Un arrêté du 8 décembre 2015 met à jour les programmes d'enseignement pour le cycle des approfondissements (cycle 4) au collège, avec une application prévue pour la rentrée 2016.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;

Vu décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 (Réorganisation des cycles d'apprentissage dans le primaire et le collège) modifié relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège ;

Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 (Nouveaux programmes d'enseignement pour les cycles scolaires) fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 26 novembre 2015,

Arrête :

En vigueur depuis le 23 décembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du programme d'enseignement du cycle des approfondissements

Résumé. Le programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4) est mis à jour selon les nouvelles dispositions.

L'annexe 3 de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements), relative au programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4), est modifiée conformément aux dispositions de l'annexe du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 3 → Version 2
- ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
Art. Annexe 3

En vigueur depuis le 23 décembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des nouveaux programmes scolaires

Résumé. Les nouvelles règles pour les cours au collège commencent à la rentrée 2016.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.

En vigueur depuis le 23 décembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution et publication d'un arrêté scolaire

Résumé. La directrice générale de l'enseignement scolaire doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Détails techniques de l'arrêté

Résumé. L'annexe de l'arrêté du 8 décembre 2015 contient des détails spécifiques et techniques sur les règles à suivre.

Fait le 8 décembre 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 24 décembre 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr.

En vigueur depuis le mercredi 23 décembre 2015

Arrêté du 8 décembre 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe