En vigueur depuis le 23 décembre 2015
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du programme d'enseignement du cycle des approfondissements
L'annexe 3 de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements), relative au programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4), est modifiée conformément aux dispositions de l'annexe du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 3