En vigueur depuis le 23 décembre 2015
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur des nouveaux programmes scolaires
Résumé. Les nouvelles règles pour les cours au collège commencent à la rentrée 2016.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.