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Réorganisation de la direction de l'Union européenne
Résumé. La direction de l'Union européenne est réorganisée avec des sous-directions renommées et une nouvelle sous-direction pour l'Allemagne et l'Europe alpine et adriatique.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 mars 2009Art. 2 : Organisation de la direction de l'Union européenne
→ Version 3
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- Arrêté du 16 mars 2009Art. 2