Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles et annexes de l'arrêté du 14 novembre
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 novembre 2019Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. Annexe
Arrêté du 8 avril 2025
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 novembre 2019
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. Annexe
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 novembre 2019Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. Annexe
Source : Légifrance
Arrêté du 14 novembre 2019 (VT)
Classement des emplois d'encadrement dans l'enseignement agricole
Arrêté du 14 novembre 2019 · art. 1 (VT)
Publication d'un arrêté par le ministre de l'agriculture
Arrêté du 14 novembre 2019 · art. 2 (VT)
Art. Annexe (VT)
Arrêté du 14 novembre 2019
Annexe (VT)
Arrêté du 14 novembre 2019