Vu l'arrêté du 14 novembre 2019 (Fixation des emplois d'encadrement dans l'enseignement agricole)Fixation des emplois d'encadrement dans l'enseignement agricoleUn arrêté précise le nombre de postes de direction dans l'enseignement agricole et comment ces informations sont publiées. fixant le nombre des emplois d'encadrement de l'enseignement et la formation professionnelle agricoles,
Créé le 23 novembre 2019 · Abrogé le 1 septembre 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Classement des emplois d'encadrement dans l'enseignement agricole
Résumé. Un arrêté précise la liste, le classement et l'emplacement des postes d'encadrement dans l'enseignement agricole.
En application de l'article 4 du décret du 5 novembre 2019 susvisé (Fixation des emplois d'encadrement dans l'enseignement agricole)Art. 4Fixation des emplois d'encadrement dans l'enseignement agricoleLe décret précise comment sont déterminés le nombre et la répartition des emplois d'encadrement dans l'enseignement agricole., la liste, le classement par groupe et la localisation des emplois de l'encadrement d'enseignement et de la formation professionnelle agricoles sont fixés dans les tableaux annexés au présent arrêté. Pour les emplois des groupes I, II et III, ils précisent ceux permettant l'accès aux échelons spéciaux mentionnés à l'article 9 du même décret (Échelons de carrière dans l'enseignement agricole)Art. 9Échelons de carrière dans l'enseignement agricoleLe décret organise les échelons de carrière des enseignants et formateurs agricoles, avec des durées variables selon les groupes..
Créé le 23 novembre 2019 · Abrogé le 1 septembre 2025
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Publication d'un arrêté sur les emplois agricoles
Résumé. Un arrêté est publié pour organiser les emplois de l'enseignement agricole.
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.