Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 17 mars 2011,
Arrête :
Abrogé depuis le 2015-09-01 par [object Object]
Le programme de l'enseignement commun d'éducation civique, juridique et sociale en classe de première du cycle terminal de la voie générale est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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Abrogé depuis le 2015-09-01 par [object Object]
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.
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Abrogé depuis le 2015-09-01 par [object Object]
L'arrêté du 9 août 2000 fixant le programme de l'enseignement d'éducation civique, juridique et sociale en classe de première des séries économique et sociale, littéraire, scientifique est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.
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1 abrogé
Abrogé depuis le 2015-09-01 par [object Object]
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 8 avril 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer
Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 26 mai 2011 sur le site http://www.education.gouv.fr.