Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'articles antérieurs
Résumé. L'arrêté de 2023 change une règle de 2016.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 novembre 2016Art. 1-1 → Version 2
- Arrêté du 21 novembre 2016Art. 1-1