Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réduction des rejets de substances dangereuses dans l'eau
Résumé. Les rejets de substances dangereuses dans l'eau doivent être réduits et supprimés progressivement, avec un délai maximal de vingt ans.
A modifié les dispositions suivantes :